Compte-titres ordinaire
Le titre est détenu en direct. Les revenus et plus-values sont imposés à mesure de leur perception, au prélèvement forfaitaire unique — qui réunit impôt sur le revenu et prélèvements sociaux au taux global de 30 % — ou, sur option globale, au barème progressif.
L’avantage est la liberté totale de choix de l’émetteur et de la souche. L’inconvénient est une fiscalité immédiate qui pèse sur le rendement net d’un produit à coupons réguliers, puisque chaque coupon est amputé avant tout réinvestissement.
Pour un Athéna, qui ne génère qu’un flux terminal, cet inconvénient disparaît largement : il n’y a qu’une imposition, à la sortie.
Assurance-vie et contrat de capitalisation
Le produit est logé en unité de compte. Tant que les sommes restent dans le contrat, les coupons ne sont pas fiscalisés : ils se réinvestissent intégralement. L’imposition n’intervient qu’au rachat, sur la seule fraction de gain comprise dans le retrait, avec l’antériorité fiscale du contrat et l’abattement annuel après huit ans.
Le contrat de capitalisation obéit à la même logique financière et s’adresse notamment aux personnes morales — holding, trésorerie d’entreprise excédentaire.
Contrepartie : les frais de gestion annuels du contrat sur les unités de compte s’ajoutent aux frais intégrés à la formule. Voir le guide assurance-vie.
PER
Le plan d’épargne retraite permet, selon l’option retenue, de déduire les versements du revenu imposable à l’entrée, l’imposition se faisant à la sortie. Les sommes capitalisent dans le plan sans imposition annuelle.
L’horizon long du PER s’accorde avec les maturités élevées des produits structurés. Le blocage des fonds jusqu’à la retraite, hors cas de déblocage anticipé prévus par la loi, doit être pleinement intégré avant de souscrire une structure à dix ou douze ans.
PEA : une éligibilité très restreinte
Le PEA offre une exonération d’impôt sur le revenu après cinq ans, les prélèvements sociaux restant dus. Mais son éligibilité aux produits structurés est étroitement encadrée : les titres doivent respecter des conditions strictes de composition et d’émetteur.
En pratique, la grande majorité des produits structurés n’est pas éligible au PEA. Toute affirmation contraire doit être vérifiée dans la documentation de l’émetteur, qui mentionne explicitement l’éligibilité lorsqu’elle existe.
Synthèse
| Enveloppe | Imposition des coupons | Adapté à |
|---|---|---|
| Compte-titres | À la perception | Flux terminal unique, liberté d’émetteur |
| Assurance-vie | Différée au rachat | Coupons réguliers, horizon long, transmission |
| Capitalisation | Différée | Personnes morales, holdings |
| PER | Différée à la sortie | Horizon retraite assumé |
| PEA | Exonération après 5 ans | Rare : éligibilité à vérifier |
Ces éléments décrivent le cadre général applicable aux résidents fiscaux français à la date de mise à jour de cette page. Ils ne constituent pas un conseil fiscal : la situation personnelle du souscripteur commande, et la réglementation évolue. Vérifiez le traitement applicable avec votre conseil.
Questions fréquentes
Comment sont imposés les produits structurés ?
Cela dépend de l’enveloppe. En compte-titres, les coupons et plus-values sont imposés à leur perception, au prélèvement forfaitaire unique de 30 % ou sur option au barème. En assurance-vie, en contrat de capitalisation et en PER, les sommes capitalisent sans imposition tant qu’elles restent dans l’enveloppe.
Un produit structuré est-il éligible au PEA ?
Rarement. L’éligibilité suppose des conditions strictes de composition et d’émetteur que la grande majorité des produits structurés ne remplit pas. L’éligibilité, lorsqu’elle existe, est mentionnée explicitement dans la documentation de l’émetteur.